Bibliographie et web

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Economie Sociale et Solidaire et territoire : un couple allant de soi ? (2012) - Bernard Pecqueur et Xavier Itçaina ;

  • Economie Sociale et Territoire (2012) - Le Labo de l’ESSDossier « L’ESS, levier de développement local »(mai 2012, n°199) - Ligue de l’enseignement ;
  • ESS : contribuer au développement des territoires (2015) – AVISE ;
  • Agrément « ESUS » : le nouvel agrément « Entreprise solidaire » - Note explicative à destination des entreprises (13 août 2015) – CNCRES .

Plusieurs outils et documentations vous aideront dans l’identification des besoins, le développement de solutions et la construction d’indicateurs de suivi et de systèmes d’évaluation. Une sélection parmi une littérature très riche sur ces sujets :

  • Grille d’innovation sociale - AVISE
  • Petit précis de l’évaluation de l’impact social (2013) - Avise, ESSEC et Mouves
  • Mode d’emploi : Innovation sociale - AVISE
  • Guide de l’innovation sociale (2015) - CRESS PACA
  • Guide d’auto-évaluation de l’utilité sociale à l’intention des acteurs de l’économie sociale et solidaire - CRES Languedoc-Roussillon
  • Rubrique innovation sociale - Le Labo de l’ESS
  • Guide de l’innovation sociale (2013) - Commission Européenne
  • Innovation Nouvelle Génération (janvier 2015) - BPI France
  • Evaluer l’utilité sociale de l’Economie Sociale et Solidaire - Corus’ESS
  • Le Bilan sociétal développé par le CJDES (Centre des jeunes dirigeants et des acteurs de l’économie sociale)

  • La loi du 3 août 2009 de programmation relative au Grenelle de l’environnement : mesures relatives à la responsabilité sociétale des entreprises.
  • Les articles du code du commerce L225-102-1 et R 225 104 et 105 (rapport annuel).
  • Le décret du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale (en cours de révision).
  • Convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement (1998).

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